[DC-SA] II - Les différents Conseils de la Congrégation des SA

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II- Les différents Conseils de la Congrégation des Saintes Armées

Chapitre I : le Haut Conseil des Saintes Armées

Article I : de sa composition

Le Haut Conseil est constitué :
- des Grands-Maîtres des ordres militaro-religieux
- des seconds des ordres militaro-religieux
- du préfet des Vidames
- du Préfet Adjoint

Article II : de sa présidence

Le Haut Conseil est placé sous l’autorité du Cardinal Connétable de Rome et du Chevalier Sénateur de l'Office militaire de l’Ordre du l'Etoile d’Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. Le Haut Conseil prend en charge l’organisation des Saintes Armées, discute de son fonctionnement et prend les grandes décisions les concernant.
§3.2. Le Haut conseil est le lieu d'échanges privilégié entre la Curie et la Congrégation des Saintes Armées.
§3.3. Les membres du Haut Conseil ont droit d’accès et de parole dans tous les autres Conseils.
§3.4. Le Haut Conseil a de nombreux pouvoirs qui sont décrits dans les différentes parties du Droit Canon sur les Saintes Armées. C'est le Conseil de référence et d'arbitrage des différents Ordres militaro-religieux.
§3.5. Le Conseil des Chevaliers d'Isenduil y a droit de regard. Ce fait est représenté par la présence du Chevalier Sénateur. D'autres Chevaliers membres du Conseil pourront être autorisés à accéder au Haut Conseil à la discrétion du Cardinal Connétable et pourront se voir retirer leur droit d'accès à tout moment. Leur présence se bornera à un rôle purement consultatif.

Chapitre II : le Conseil Diplomatique des Saintes Armées

Article I : de sa composition

Le Conseil Diplomatique est constitué des responsables diplomatiques de chaque Ordre allégeant et de l'Eglise Aristotélicienne au sens large :
- responsables et cadres diplomates des Ordres Militaro-religieux
- Cardinaux de la Nonciature Apostolique
- Protonotaires Apostoliques

Les membres du Haut Conseil y ont plein accès.
Y ont également accès, sur demande et avec un rôle strictement consultatif :
- les Primats des Assemblées Episcopales

Article II : de sa présidence

Le Conseil Diplomatique est placé sous l’autorité du Cardinal Connétable de Rome et du Chevalier Sénateur de l'Office militaire de l’Ordre du l'Etoile d’Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. Le Conseil Diplomatique définit le front diplomatique commun des Saintes Armées.
§3.2. Il contrôle les Concordats et Traités signés avec les autorités temporelles et les Saintes Armées ou les Ordres membres afin d'être conformes avec le Droit Canon et les directives du Haut Conseil ou de la Curie.
§3.3. Il coordonne les signatures des nouveaux traités, qui doivent inclure clauses de liberté d'aller et venir pour les Saintes Armées, droit de port d'armes et collaboration au maintien de la Paix et du Bien commun.
§3.4. Il assiste et supervise les démarches des Ordres en vue de passer des Traités avec les autorités temporelles, après que les Ordres aient eu accord du Conseil Diplomatique pour ces démarches.
§3.5. Il s'assure de la cohérence de la politique diplomatique des Saintes Armées, dictée par la Congrégation en charge et la Sainte Curie.
§3.6. Il veille à la bonne répartition des Ordres et à leur présence sur les territoires des Royaumes de façon efficiente et cohérente.
§3.7. Il assure la transmission des informations avec la Nonciature et l'échange permanent des nouvelles.

Chapitre III : l'Etat Major des Saintes Armées

Article I : de sa composition

§1.1. L'Etat Major est composé du Cardinal en Charge des Saintes Armées,
du Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote,
des différents Grand Maîtres des Ordres Militaire attachés et reconnus par le Saint Siège,
du Préfet des Vidames,
des Primats des Assemblées Episcopales,
du Commandeur de la Garde Pontificale Romaine.
§1.2. Selon les circonstances, le Vidame de la Province Ecclésiastique concernée par les troubles peut être amené à participer à l'Etat Major à titre de conseiller.
§1.3. A la discrétion du Cardinal en charge des Saintes Armées, un ou plusieurs Chevaliers d'Isenduil pourront venir prendre part à l'Etat Major des Saintes Armées.
§1.4. En cas de conflit de grande intensité ou de mobilisation générale de l'Ordre Militaro Religieux, le Cardinal en charge des Saintes Armées peut autoriser un ou plusieurs Grand(s) Maître(s) à s'adjoindre un aide de camp provenant du Chapitre ou de l'Etat Major dudit Ordre.
§1.5. En cas de Croisade, sera nommé un Commandeur des Croisés Laïc par la Curie, il est chargé de commander les Croisés Laïcs et est membre de l’Etat Major uniquement le temps de la dite Croisade.
§1.6. De manière plus générale, le Haut Conseil des Saintes Armées ou le Connétable peuvent donner des accès supplémentaires à des experts ou conseillers particuliers ou retirer les accès aux membres non permanents et ce à titre discrétionnaire.

Article II : de son commandement

L'Etat Major des Saintes Armées est présidé par le cardinal en Charge des Saintes-Armées et à défaut par le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. L'Etat Major des Saintes Armées dirige les forces militaires combattant au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne en temps de guerre et décide des plans de batailles.

§3.2. En temps normal, il supervise l'activité de Conseil des Chevaliers d'Isenduil qui assure le suivi et les relations entre les différentes branches des Saintes Armées.

Article IV : des modalités décisionnelles

§4.1. Les décisions sont prises par le Cardinal en charge des Saintes Armées après audit de l'Etat Major ou à défaut par son second, le Chevalier Sénateur.

§4.2. En cas d'absence des deux, les décisions sont prises à la majorité absolue des votants sous deux jours. Seront comptabilisées toutes les voix exprimées durant ce laps de temps et validée la décision ayant eu la moitié des voix plus une. En cas de résultat infructueux, la décision sera à nouveau soumise au vote pour une durée d'un seul jour. La décision sera ratifiée à la majorité relative.


Chapitre IV : l’Intendance


Article I : de sa composition

L'Intendance est composée des responsables d'Intendance des Ordres Militaro-religieux.

Article II : de sa présidence

L'Intendance est placée sous l'autorité du du Cardinal Connétable de Rome et du Chevalier Sénateur de l'Office militaire de l’Ordre du l'Etoile d’Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. L'Intendance s'occupe de la constitution des stocks d'armes et de nourriture et de leur conservation.
§3.2. Elle veille au bon acheminement des différents biens vers leurs destinataires.
§3.3. Elle est chargée de coordonner la recherche et le maintien de mandat pour s'assurer du transport sauf des biens de l'Eglise et des Saintes Armées.
§3.4. Elle est chargée de tenir à jour un registre général des biens et des réserves des Saintes Armées.
§3.5. En temps de paix, elle mène également des projets de coopération entre Ordres.
§3.6. En temps de guerre, elle veille à la bonne répartition des armes et de la nourriture entre les différentes composantes des Saintes Armées. Ils organisent également le ravitaillement.


Chapitre V : la Salle de Renseignement

Article I : de sa supervision

Sa supervision est donnée à un Chevalier d'Isenduil nommé Chevalier Légat.

Article III : de ses prérogatives

Accessible aux Saintes Armées dans leur ensemble, cette salle permet d’afficher tous les renseignements afin d’avoir une meilleure coordination. Elle est le théâtre des comptes rendus des différents conseils et de leurs travaux respectifs.
Elle rassemble en outre les informations importantes concernant les Ordres Militaro-religieux et la Garde Episcopale.

Chapitre VI : la Salle des Annonces

Ce vaste vestibule est destiné à l'affichage et à la publication des décisions d'ordre général, aux décrets, aux communiqués et aux nominations au sein des Saintes Armées. C'est ici que chaque fidèle peut suivre l'actualité de la Congrégation et de ses décisions.

Chapitre VII : le Conseil des Admissions

Article I : de sa composition

Ce Conseil est composé des responsables du recrutement et des renseignements de chaque composante de la Congrégation des Saintes Armées.

Article II : de sa présidence

Le Conseil des Admissions est placé sous l'autorité du Cardinal Connétable de Rome et du Chevalier Sénateur de l'Office militaire de l’Ordre du l'Etoile d’Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. Le Conseil des Admissions est chargé de coordonner et de rendre cohérent et équilibré les procédures de recrutement au sein des Saintes Armées, pour assurer la qualité pérenne de ses membres.
§3.2. Il est chargé de réfléchir aux améliorations à porter au recrutement ou à la formation des novices des Ordres.
§3.4. Il doit recenser les cas de démissionnaires, d'exclus ou de fautes graves dans les Saintes armées.
§3.5. Il doit recenser les cas de refus d'entrée dans les Saintes Armées.

Amendement du droit canon portant sur les Saintes Armées, EMSA

* Texte désormais obsolète :

Quote :

II- Les différents Conseils de la Congrégation des Saintes Armées

[...]

Chapitre III : l'Etat Major des Saintes Armées


Article I : de sa composition

§1.1. L'Etat Major est composé du Cardinal en Charge des Saintes Armées,
du Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote,
des différents Grand Maîtres des Ordres Militaire attachés et reconnus par le Saint Siège,
du Préfet des Vidames,
des Primats des Assemblées Episcopales,
du Commandeur de la Garde Pontificale Romaine.
§1.2. Selon les circonstances, le Vidame de la Province Ecclésiastique concernée par les troubles peut être amené à participer à l'Etat Major à titre de conseiller.
§1.3. A la discrétion du Cardinal en charge des Saintes Armées, un ou plusieurs Chevaliers d'Isenduil pourront venir prendre part à l'Etat Major des Saintes Armées.
§1.4. En cas de conflit de grande intensité ou de mobilisation générale de l'Ordre Militaro Religieux, le Cardinal en charge des Saintes Armées peut autoriser un ou plusieurs Grand(s) Maître(s) à s'adjoindre un aide de camp provenant du Chapitre ou de l'Etat Major dudit Ordre.
§1.5. En cas de Croisade, sera nommé un Commandeur des Croisés Laïc par la Curie, il est chargé de commander les Croisés Laïcs et est membre de l’Etat Major uniquement le temps de la dite Croisade.
§1.6. De manière plus générale, le Haut Conseil des Saintes Armées ou le Connétable peuvent donner des accès supplémentaires à des experts ou conseillers particuliers ou retirer les accès aux membres non permanents et ce à titre discrétionnaire.

Article II : de son commandement

L'Etat Major des Saintes Armées est présidé par le cardinal en Charge des Saintes-Armées et à défaut par le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote.

Article III : de ses prérogatives

§3.1. L'Etat Major des Saintes Armées dirige les forces militaires combattant au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne en temps de guerre et décide des plans de batailles.

§3.2. En temps normal, il supervise l'activité de Conseil des Chevaliers d'Isenduil qui assure le suivi et les relations entre les différentes branches des Saintes Armées.

Article IV : des modalités décisionnelles

§4.1. Les décisions sont prises par le Cardinal en charge des Saintes Armées après audit de l'Etat Major ou à défaut par son second, le Chevalier Sénateur.

§4.2. En cas d'absence des deux, les décisions sont prises à la majorité absolue des votants sous deux jours. Seront comptabilisées toutes les voix exprimées durant ce laps de temps et validée la décision ayant eu la moitié des voix plus une. En cas de résultat infructueux, la décision sera à nouveau soumise au vote pour une durée d'un seul jour. La décision sera ratifiée à la majorité relative.

* Nouveau texte :

Quote :

Chapitre III : l'Etat Major des Saintes Armées
L'Etat-Major des Saintes Armées est présidé par le Cardinal connétable de Rome, secondé par le Chevalier Sénateur.
Il est également placé sous la vigilance du Haut Conseil.

Article I : De sa composition
§1.1. Siègent de droit à l'Etat-Major des Saintes Armées :
- le Cardinal connétable de Rome
- le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote
- les Hauts Dignitaires des Ordres Militaro-Religieux et de la Garde Episcopale

Grands Maîtres
Préfet des Vidames
Seconds des Grands Maîtres
Préfet-adjoint des Vidames
Commandeur de la Garde Pontificale
Responsables militaires
Responsables diplomatiques
Responsables d'intendance
Responsables du renseignement

- les Primats des Assemblées Episcopales


§1.2. Selon les circonstances, le Vidame de la Province Ecclésiastique concernée par les troubles peut être amené à participer à l'Etat Major à titre de conseiller.

§1.3. A la discrétion du Cardinal en charge des Saintes Armées, un ou plusieurs Chevaliers d'Isenduil pourront venir prendre part à l'Etat Major des Saintes Armées.

§1.4. En cas de conflit de grande intensité ou de mobilisation générale de l'Ordre Militaro Religieux, le Cardinal en charge des Saintes Armées peut autoriser un ou plusieurs Grand(s) Maître(s) à s'adjoindre un aide de camp provenant du Chapitre ou de l'Etat Major dudit Ordre.

§1.5. En cas de Croisade, sera nommé un Commandeur des Croisés Laïc par la Curie, il est chargé de commander les Croisés Laïcs et est membre de l’Etat Major uniquement le temps de la dite Croisade.

§1.6. De manière plus générale, le Haut Conseil des Saintes Armées ou le Connétable peuvent donner des accès supplémentaires à des experts ou conseillers particuliers ou retirer les accès aux membres non permanents et ce à titre discrétionnaire.


Article II : de son commandement
L'Etat Major des Saintes Armées est présidé par le cardinal en Charge des Saintes-Armées et à défaut par le Chevalier Sénateur de l'office militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote.


Article III : de ses prérogatives
§3.1. L'Etat Major des Saintes Armées dirige les forces militaires combattant au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne en temps de guerre et décide des plans de batailles.

§3.2. En temps normal, il supervise l'activité de Conseil des Chevaliers d'Isenduil qui assure le suivi et les relations entre les différentes branches des Saintes Armées.


Article IV : Des modalités décisionnelles
§4.1. Les décisions sont prises par le Cardinal en charge des Saintes Armées après audit de l'Etat Major ou à défaut par son second, le Chevalier Sénateur.

§4.2. En cas d'absence des deux, les décisions sont prises à la majorité absolue des votants sous deux jours. Seront comptabilisées toutes les voix exprimées durant ce laps de temps et validée la décision ayant eu la moitié des voix plus une. En cas de résultat infructueux, la décision sera à nouveau soumise au vote pour une durée d'un seul jour. La décision sera ratifiée à la majorité relative.

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