[Droit Canon] Vice Dominus Veteranus

Subject: [Droit Canon] Vice Dominus Veteranus Wed 3 Jun 2009 - 11:00

Quote :

Au nom de la Congrégation des Saintes Armées,
Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg,
Cardinal Connétable de Rome,
Chancelier Militaire de l'Ordre de l'Etoile d'Aristote, office dit d'Isenduil,

Après consultation du Conseil des Hauts Dignitaires de la Garde Episcopale et vote favorable de la Très Sainte Curie Romaine,

Faisons annonce de :

La modification du Livre 7 du droit canon relatif aux Saintes Armées portant sur la Garde Episcopale.
A compter de la promulgation du présent décret, la charge de Vice Dominus Veteranus se voit ainsi créée :

Quote :: Vice-dominus Veteranus (définition provisoire)

La cause matérielle = Il doit avoir été un Vidame ou Haut Dignitaire particulièrement méritant et exemplaire, et avoir participé à l'édification de l'Eglise.
La cause efficiente = Il est nommé par le Connétable de Rome sur proposition du Conseil de la Garde Épiscopale.
La cause formelle = Il est intronisé par le Préfet des Vidames.
La cause finale = Ne possédant pas de juridiction à administrer, le Vice-dominus Veteranus ne peut être considéré comme gouverneur militaire. Au sein de la hérauderie, il bénéficie des mêmes caractéristiques que le Vidame, mis à part le sur-le-tout. Il est membre à part entière de la Chambre Vidamique.

Le Vice-dominus Veteranus ne perd son titre que s’il prend la direction d’une Vidamie sur laquelle son autorité est effective. En dehors de cette perte automatique du titre, seule la mort ou le Connétable de Rome peut retirer le titre de Vice-dominus Veteranus.

Rédigé et scellé le quatrième jour de juin de l'an de grâce MCDLVII.

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