[DC-GE] Chapitre IX : De la Chambre Disciplinaire de la Garde

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Chapitre IX : De la Chambre Disciplinaire de la Garde :

Icelle sera composée des hauts dignitaires, du Préfet des Vidames et d'un Cardinal (en cas de faute majeure).

Article 9.1 : De son rôle
De facto, la Chambre disciplinaire se réunira afin de rendre justice interne et temporelle envers le membre de la Garde incriminé en vertu des articles 8.1. et 8.2.

Article 9.2 : De sa composition
La Chambre disciplinaire sera composée des hauts dignitaires, du Préfet des Vidames pour les fautes mineures.
La Chambre disciplinaire sera composée des hauts dignitaires, du Préfet des Vidames et d'un Cardinal pour les fautes majeures.

Article 9.3 : Des sanctions prises
Les sanctions seront décidées par voie de vote à la majorité relative des membres présents actifs de la chambre disciplinaire pour les fautes mineures. Cependant, un vidame peut décider de sanctions de son propre chef comme ses officiers envers un membre d'un rang inférieur pour des fautes légères, apres en avoir informé le prefet des vidames via la chambre vidamique.
Il appartiendra à l'incriminé de faire appel à la Chambre disciplinaire au risque de voir sa sanction alourdie en cas de demande injustifiée.

Il appartient au vidame de faire appel a la chambre diciplinaire pour sanctionner un membre d'un rang inferieur pour faute majeur. Les sanctions seront décidées par voie de vote à la majorité absolue des membres présents actifs de la Chambre disciplinaire pour les fautes majeures.

Article 9.4 : De la mise en application des sanctions
Dès que la sanction est votée par la chambre disciplinaire, la mise en application d'icelle sera effective après validation du Préfet des Vidames pour les sanctions concernant les fautes mineures et du Cardinal présent pour les sanctions concernant les fautes majeures.

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Chapitre IX : De la Chambre Disciplinaire de la Garde :

Icelle sera composée de la Chambre vidamique, du Préfet des Vidames et d'un Cardinal (en cas de faute majeure).

Article 9.1 : De son rôle
De facto, la Chambre disciplinaire se réunira afin de rendre justice interne et temporelle envers le membre de la Garde incriminé en vertu des articles 8.1. et 8.2.

Article 9.2 : De sa composition
La Chambre disciplinaire sera composée de la Chambre Vidamique, du Préfet des Vidames pour les fautes mineures.
La Chambre disciplinaire sera composée de la Chambre Vidamique, du Préfet des Vidames et d'un Cardinal pour les fautes majeures.

Article 9.3 : Des sanctions prises
Les sanctions seront décidées par voie de vote à la majorité relative des membres présents actifs de la chambre disciplinaire pour les fautes mineures. Cependant, un vidame peut décider de sanctions de son propre chef comme ses officiers envers un membre d'un rang inférieur pour des fautes légères.
Il appartiendra à l'incriminé de faire appel à la Chambre disciplinaire au risque de voir sa sanction alourdie en cas de demande injustifiée.

Les sanctions seront décidées par voie de vote à la majorité absolue des membres présents actifs de la Chambre disciplinaire pour les fautes majeures.

Article 9.4 : De la mise en application des sanctions
Dès que la sanction est votée par la chambre disciplinaire, la mise en application d'icelle sera effective après validation du Préfet des Vidames pour les sanctions concernant les fautes mineures et du Cardinal présent pour les sanctions concernant les fautes majeures.

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Chapitre IX : De la Chambre Disciplinaire de la Garde :

Icelle sera composée des hauts dignitaires, du Préfet des Vidames et d'un Cardinal (en cas de faute majeure).

Article 9.1 : De son rôle
De facto, la Chambre disciplinaire se réunira afin de rendre justice interne et temporelle envers le membre de la Garde incriminé en vertu des articles 8.1. et 8.2.

Article 9.2 : De sa composition
La Chambre disciplinaire sera composée des hauts dignitaires, du Préfet des Vidames pour les fautes mineures.
La Chambre disciplinaire sera composée des hauts dignitaires, du Préfet des Vidames et d'un Cardinal pour les fautes majeures.

Article 9.3 : Des sanctions prises
Les sanctions seront décidées par voie de vote à la majorité relative des membres présents actifs de la chambre disciplinaire pour les fautes mineures. Cependant, un vidame peut décider de sanctions de son propre chef comme ses officiers envers un membre d'un rang inférieur pour des fautes légères, apres en avoir informé le prefet des vidames via la chambre vidamique.
Il appartiendra à l'incriminé de faire appel à la Chambre disciplinaire au risque de voir sa sanction alourdie en cas de demande injustifiée.

Il appartient au vidame de faire appel a la chambre diciplinaire pour sanctionner un membre d'un rang inferieur pour faute majeur. Les sanctions seront décidées par voie de vote à la majorité absolue des membres présents actifs de la Chambre disciplinaire pour les fautes majeures.

Article 9.4 : De la mise en application des sanctions
Dès que la sanction est votée par la chambre disciplinaire, la mise en application d'icelle sera effective après validation du Préfet des Vidames pour les sanctions concernant les fautes mineures et du Cardinal présent pour les sanctions concernant les fautes majeures.

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Hoofdstuk IX: Over de Disciplinaire Kamer van de Garde:

Deze zal uit de hoogwaardigheidsbekleders, uit de Prefect der Vidames en een Kardinaal (in geval van belangrijke fout) samengesteld zijn.

Artikel 9.1: Over zijn rol
De facto, zal de Disciplinaire Kamer bijeenkomen teneinde interne rechtvaardigheid jegens het lid van de Garde te behouden en de leden te straffen indien men iets doet dat door artikelen 8.1. en 8.2 wordt afgekeurd.

Artikel 9.2: Over zijn samenstelling
De Disciplinaire Kamer zal uit de hoogwaardigheidsbekleders, uit de Prefect der Vidames samengesteld zijn voor de minder belangrijke fouten.
De Disciplinaire Kamer zal uit de hoogwaardigheidsbekleders, uit de Prefect der Vidames en een Kardinaal samengesteld zijn voor de belangrijkste fouten.

Artikel 9.3: Sancties
De sancties zullen via stemming met meerderheid van de stemmen van de actieve aanwezige leden van de Disciplinaire Kamer voor de minder belangrijke fouten gegeven worden.
Nochtans kan een Vidame de sancties van zijn eigen officieren nemen voor minder zware vergrijpen, na de Prefect der Vidames dit via de Kamer der Vidames medegedeeld te hebben.
De persoon kwestie (iemand die door zijn Vidame is gestraft) kan bij de Disciplinaire Kamer in beroep gaan, met het risico dat zijn sanctie wordt verzwaard.

Het is aan vidame om op de Disciplinaire Kamer een beroep te doen om een lid voor een belangrijke misdaad te bestraffen. De sancties zullen via stemming met absoluut meerderheid van stemmen van de actieve aanwezige leden van de Disciplinaire Kamer voor de belangrijkste fouten besloten zijn.

Artikel 9.4: Over de toepassing van de sancties
Zodra de sanctie door de disciplinaire kamer wordt bevestigd, zal de toepassing hiervan onder bevoegdheid vallen van de Prefect der Vidame betreffende de minder belangrijke fouten en onder de aanwezige Kardinaal voor de sancties betreffende de belangrijkste fouten.

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Chapter IX: Concerning the disciplinary chamber of the Guard:

It will be composed of the dignitaries, the Prefect of Vidames and a Cardinal (in case of an important error).

Article 9.1: Concerning its role
De facto, the disciplinary chamber will meet in order to preserve internal justice towards the members of the Guard and to punish them of some one passes something that is disapproved in Article 8.1. and 8.2.

Article 9.2: Concerning its composition
The disciplinary chamber is composed of the dignitaries, the Prefect of Vidames for the less important errors.
The disciplinary chamber is composed of the dignitaries, the Prefect of Vidames and Cardinal for the important errors.

Article 9.3: Sanctions
The sanctions will be given by using polls acting by a majority of the active present members of the disciplinary chamber for the less important errors.
However a Vidame can give sanctions to its own officers for less important errors, after defining it to the Prefect of Vidames at the Chamber of Vidames.
The concerning person (who has been punished by its Vidame) can lodge an appeal at the disciplinary chamber, with the risk that its sanction is aggravated .

It is to the Vidame to appeal to the disciplinary chamber to punish a member for an important crime. The sanctions will be determined by a poll acting by an absolute majority of the active present members of the disciplinary chamber for the important errors.

Article 9.4: Concerning the application of the sanctions
As soon as the sanction is confirmed by the disciplinary chamber, the application of the less important errors will be the responsibility of the Prefect of Vidames and the most important errors will be the responsibility of the present Cardinal.

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Capítulo IX : De la Cámara Disciplinaria de la Guardia :

Aquesta será constada por altos dignatarios, el Prefecto de los Vidames y del Cardenal (en caso de falta superior).

Artículo 9.1: De su papel
De facto, la Cámara Disciplinaria se reunirá para hacer justicia interna y temporal hacia el miembro de la Guardia incriminado en virtud de los artículos 8.1. Y 8.2.

Artículo 9.2: De su composición
La Cámara Disciplinaria será constada por la Cámara Vidamica y por el Prefecto de los Vidames para las faltas menores.
La Cámara Disciplinaria será constada por la Cámara Vidamica, por el Prefecto de los Vidames y del Cardenal para las faltas mayores.

Artículo 9.3: Sanciones tomadas
Las sanciones serán decididas por vía de voto a la mayoría relativa de los miembros presentes activos de la Cámara Disciplinaria para las faltas menores. Sin embargo, un Vidame puede decidir sanciones de su propio jefe como sus oficiales hacia un miembro de un rango inferior para faltas ligeras, despues haber informado sobre eso el Prefecto de los Vidames con la Cámara Vidamica.
Incumbirá al incriminado acudirle en la Cámara Disciplinaria a riesgo de ver su sanción agravada en caso de una pregunta injustificada.

Incumbe al Vidame acudir tiene la Cámara Disciplinaria para sancionar a un miembro de una rango inferior para falta superior. Las sanciones serán decididas por vía de voto a la mayoría absoluta de los miembros presentes activos de la Cámara Disciplinaria para las faltas mayores.

Artículo 9.4: De la dada cumplimiento de las sanciones
Tan pronto como la sanción es votada por la Cámara Disciplinaria, la dada cumplimiento de aquesta será efectiva después de validación del Prefecto de los Vidames para las sanciones que concernirán a las faltas menores y del Cardenal presente para las sanciones que concernirán a las faltas mayores.

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Capitolo IX: Della Camera Disciplinare della Guardia
Essa sarà composta da Alti Dignitari, dal Prefetto dei Vidami e da un Cardinale (in caso di colpa maggiore).

Articolo 9.1: Del suo ruolo
Di fatto, la Camera Disciplinare si riunirà per rendere giustizia interna e temporale nei confronti della Guardia Incriminata in base agli articoli 8.1 e 8.2.

Articolo 9.2: Della sua composizione
La Camera Disciplinare sarà composta dagli Alti Dignitari e dal Prefetto dei Vidami per le colpe minori.
La Camera Disciplinare sarà composta dagli Alti Dignitari, dal Prefetto dei Vidami e da un Cardinale per le colpe maggiori.

Articolo 9.3: Delle sanzioni prese
Le sanzioni saranno decise per mezzo di votazione con maggioranza relativa dei membri presenti attivi della Camera Disciplinare per le colpe minori. Ciononostante, un Vidame può decidere alcune sanzioni autonomamente, come i suoi ufficiali, verso un membro di rango inferiore per delle colpe leggere, dopo averne informato il Prefetto dei Vidami attraverso la Camera dei Vidami .
Spetterà all’imputato di appellarsi alla Camera Disciplinare, con il rischio di vedere la propria sanzione aggravata in caso di domanda ingiustificata.
Spetta al Vidame di presentare appello alla Camera Disciplinare per sanzionare un membro di rango inferiore per una colpa maggiore. Le sanzioni saranno decise per mezzo di votazione con maggioranza assoluta dei membri presenti attivi della Camera Disciplinare per le colpe maggiori.

Articolo 9.4: Dell’applicazione delle sanzioni
Dal momento in cui la sanzione è votata dalla Camera Disciplinare, la messa in atto della stessa (sanzione) sarà effettiva dopo convalida del Prefetto dei Vidami per le sanzioni relative alle colpe minori, e dopo convalida del Cardinale per le sanzioni relative alle colpe maggiori.